Nos domaines d'activité

• 01.

  INDUSTRIE HÔTELIÈRE

  Concordes® est le seul cabinet d'avocats réellement spécialisé en droit de l'Industrie
  hôtelière (HoReCa) en Belgique.
  Son fondateur, Philippe Simonart, est avocat et mandataire au sein d’associations et entreprises majeures du secteur.
  Nous en connaissons les réalités, que recouvrent de nombreuses matières juridiques :
  immobilier (acquisition et structuration, construction, location,…);
  urbanisme ;
  permis opérationnels (enregistrement, attestation de sécurité incendie, licences,… ;
  social (droit du travail et droit collectif du travail) ;
  sociétés (cession/acquisition, contrats, pratiques commerciales et concurrence, RGPD,...) ;
  fiscalité directe et indirecte (local, ou fédéral) ;
  santé (sécurité de la chaine alimentaire, AFSCA,…) ;
  propriété intellectuelle (droits d’auteur et droits voisins, marques).
  
  Notre cabinet maîtrise ces matières tant au niveau du droit belge qu’au niveau du droit européen. Nous pouvons vous aider à anticiper les conséquences des modifications légales.
• 02.

  IMMOBILIER & SOCIETE D’INVESTISSEMENT

  Vos investissements et votre rentabilité doivent être assurés. Concordes se charge de tous les aspects juridiques : acquisition, permis d’urbanisme et d’environnement, contrats en matière de construction (entreprise générale,…) et d’architecture, constitution/structuration de vos sociétés propriétaires de vos actifs et vos sociétés opérationnelles, de leur financement (obligataires,…) et permettre leur pérennité.
  Notre but est de vous éviter les pièges et obstacles juridiques (transfert de propriété, offres et compromis,…) ainsi que les écueils fiscaux.
  
  Sociétés d’investissement : Depuis MiFID, l'installation de TWIN PEAKS (la FSMA et la BNB), le secteur financier est en constante évolution et connaît une réglementation croissante. Les sociétés d'investissement présentent des particularités qui ne sont pas abordées par des grandes structures de conseil. Vos usages, besoins et obligations, méritent une attention spécifique.
  Nous assurons la sécurité juridique de vos relations avec les autorités, vos collaborateurs et vos clients. Parce qu'une information adaptée à vos besoins -et actualisée- est essentielle, nous assurons également une veille juridique.
• 03.

  DROIT FISCAL ET PATRIMONIAL

  La Belgique connaît sans cesse d’importantes modifications fiscales. Nous vous aidons à les appréhender. Les gouvernements se succèdent et les réglementations se multiplient, sans réelle cohésion ou sécurité juridique.
  Nous vous conseillons de manière spécifique en fonction de votre secteur d’activités.
  
  Parce qu’au-delà des aspects fiscaux, la notion de Famille a un vrai sens pour nous, depuis 2012 Concordes vous accompagne durablement dans le développement, la protection et la transmission de votre patrimoine.
  Concordes se veut éthique, mais surtout pragmatique. Nous tenons à assurer la sécurité juridique dans vos investissements.
• 04.

  DROIT DES AFFAIRES (M&A)

  Vous envisagez d’acquérir ou de vendre une société, notre cabinet vous conseille et assiste dans toutes les opérations, de la lettre d’intention, en passant par la due diligence (audit juridique, fiscale), à la conclusion d’une convention de cession et son suivi.
  Nous prenons en charge la gestion d’une data room et organisons tous les contacts avec nos intervenants privilégiés : notaires, experts. Notre équipe offre également l’expertise d’un réviseur d’entreprise et juriste afin de valider avec vous les différents impacts d’une cession.
• 05.

  DROIT SOCIAL

  Notre cabinet a également une maîtrise aiguë des relations individuelles et collectives de travail.
  
  Comment régir utilement vos relations de travail (contrat, règlements de travail,…)? Ne reproduisez pas un modèle « trouvé sur le net », souvent inadapté à votre situation.
  Comment améliorer le salaire net des travailleurs, et maîtriser les charges sociales ? Comment développer des modes alternatifs de rémunération (plan bonus, assurances, frais,…)?
  
  Le temps du travail est une part importante de la vie de chacun.
  
  Il faut pouvoir aborder sans tabou et intelligemment une optimisation des relations de travail, dans le respect de la Loi et de chacun.